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Union européenne : construction et exploitation d'une infrastructure de recherche sur les antiprotons et les ions

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)



Travaux préparatoires

Sénat - 1ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe, n° 606, déposé le 22 juin 2012
et renvoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Etude d'impact

Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé M. Michel Boutant rapporteur le 24 juillet 2012
Rapport n° 306 déposé le 29 janvier 2013 :
Texte de la commission n° 307 (2012-2013) déposé le 29 janvier 2013

Discussion en séance publique au cours de la séance du mardi 5 février 2013
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe, adopté en 1ère lecture par le Sénat le 5 février 2013 , TA n° 86

Assemblée nationale - 1ère lecture

Projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe, n° 677, déposé le 6 février 2013 (mis en ligne le 12 février 2013 à 16 heures 30)
et renvoyé à la commission des affaires étrangères

Travaux des commissions

- commission des affaires étrangères
La Commission saisie au fond a nommé M. Philippe Baumel rapporteur le 20 mars 2013
Nomination rapporteur au cours de la réunion du 20 mars 2013 à 9 heures 30
Examen du texte au cours de la réunion du 19 juin 2013 à 9 heures 45
Rapport n° 1166 déposé le 19 juin 2013 (mis en ligne le 17 juillet 2013 à 15 heures) par M. Philippe Baumel

Discussion en séance publique
1ère séance du jeudi 25 juillet 2013

Projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe, adopté sans modification en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 25 juillet 2013 , TA n° 199


En savoir plus
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 22/06/12



Cette convention, signée à Wiesbaden le 4 octobre 2010, fixe les conditions de construction et d'exploitation en commun par plusieurs Etats européens (dont la France) d'une grande installation de recherche scientifique qui mettra à disposition de la recherche européenne un instrument permettant de réaliser des expériences de physique nucléaire et de physique des plasmas avec une qualité et une intensité particulières.

L'installation FAIR (Infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions), qui sera construite à Darmstadt en Allemagne, sera unique au monde par l'importance des domaines scientifiques couverts. Cet ensemble d'accélérateurs de particules permettra d'étudier les noyaux atomiques à la plus petite échelle, leurs composants élémentaires et la manière dont ils se lient et s'organisent. Ces études ouvriront la voie à des applications biomédicales et en physique des matériaux.

La mise en exploitation de cette infrastructure est prévue en 2018. Plus de 3000 chercheurs représentant une cinquantaine de pays devraient, à terme, travailler sur le site.




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